CGV

Avant d'explorer les pages de Solution Orthopédique, merci de bien vouloir consulter les diverses conditions d'utilisation.  En vous inscrivant sur Solution Orthopédique, vous donnez votre plein consentement aux conditions ci-après.

Conditions d'emploi :

Solution Orthopédique est accessible en plusieurs langages web, notamment HTML, HTML5, Javascript et CSS.
 
L'intention est de renforcer la convivialité et de présenter un design plus attrayant.  Il est recommandé de choisir des navigateurs modernes.
 
L'équipe de Solution Orthopédique déploie toutes les actions nécessaires pour assurer une information exacte et une actualisation précise de ses sites internet.
 
Il peut néanmoins y avoir des lacunes ou des inexactitudes, et il incombe donc à l'utilisateur de contrôler la véracité des informations et de signaler tout changement du site s'il le considère approprié.
 
Solution Orthopédique ne saurait être tenu responsable de l'utilisation des informations fournies.  Cela s'applique à tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de cette utilisation.
 
Cookies :
 
Il se peut que le site Solution Orthopédique vous demande de consentir à l'utilisation de cookies à des fins statistiques et d'affichage.  Un cookie est une information enregistrée sur votre disque dur par le serveur du site web que vous visitez.  Ce contenu contient diverses informations stockées sur votre ordinateur dans un document texte.  Le serveur y a accès pour examiner et stocker les données qu'il contient.
 
Il est impossible d'utiliser certaines fonctionnalités de la Solution Orthopédique sans consentement pour les cookies.
 
Hyperliens :
 
Solution Orthopédique est en mesure de proposer des liens vers diverses ressources ou sites internet.  Solution Orthopédique n'est pas capable de gérer les sites liés à ces derniers.
 
Il n'est pas garanti par Solution Orthopédique que ces ressources et sites externes seront accessibles.  Solution Orthopédique décline toute responsabilité pour les dommages causés par le contenu de ces sites ou sources tierces, indépendamment de la nature des dommages.
 
Cela ne concerne pas les informations, les produits ou les services proposés, ni l'usage qui pourrait en découler.  C'est à l'utilisateur qu'il incombe de se conformer à leurs conditions d'utilisation et de considérer les risques liés à leur utilisation.
 
Par ailleurs, aucun lien vers Solution Orthopédique ne peut être créé sans l'accord détaillé et préalable de Solution Orthopédique, qu'il s'agisse d'utilisateurs, d'abonnés ou de visiteurs des sites web en question.
 
Afin d'établir une connexion avec Solution Orthopédique, il faut envoyer un courriel à cette entreprise en se servant de l'adresse qui figure sur leur site web.
 
Il faut envoyer cette requête d'hyperlien par courrier électronique.  Solution Orthopédique se réserve le droit d'accepter ou de décliner cette requête, sans avoir besoin de fournir une explication.
 
 Services proposés :
 
Solution Orthopédique se consacre à proposer des renseignements les plus exacts possibles sur son site internet Solution Orthopédique.  Vous pouvez trouver toutes les informations et activités concernant Solution Orthopédique sur notre site web Solution Orthopédique.
 
 L'ensemble des informations sur Solution Orthopédique n'est pas exhaustif et les images présentées sur cette plateforme ne sont pas impératives.
 
 En effet, ces informations sont données à titre de référence et peuvent être sujettes à des modifications ou évolution.
 
 Restrictions juridiques relatives aux données :
 
 Les informations sur Solution Orthopédique sont constamment mises à jour et visent à être aussi exactes que possible.  Cependant, il se peut que des erreurs ou des imprécisions subsistent.  Si vous constatez cela, n'hésitez pas à le signaler en adressant un courriel à l'adresse contact@solution-orthopedique.fr.
 
Merci de bien vouloir donner un compte rendu détaillé de la situation dans ce courriel, en précisant l'URL de la page visée, le type d'appareil employé pour visiter Solution Orthopédique ainsi que le navigateur web utilisé.
 
 
 L'utilisateur qui a téléchargé les contenus de Solution Orthopédique en assume la responsabilité, et il est donc chargé de leur contenu.  Dans le cas où l'ordinateur de l'utilisateur subit des dommages ou si des informations sont perdues suite au téléchargement, la responsabilité revient à l'utilisateur et non à Solution Orthopédique.
 
 
 
 De plus, l'utilisateur de Solution Orthopédique s'engage à utiliser un matériel exempt de virus ou de logiciels nuisibles, ainsi qu'un navigateur de qualité.  Solution Orthopédique ne saurait être tenu responsable des liens hypertextes créés sur d'autres sites web disponibles sur la toile.
 
 Les droits d'auteur :
 
 
Solution Orthopédique est le seul propriétaire du contenu présent sur son site web.  Cela inclut les images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes et leur représentation. Toutefois, cela ne concerne pas les marques, logos ou contenus qui appartiennent à d'autres entreprises partenaires ou auteurs, de manière non exhaustive.
 
 Il est formellement défendu de reproduire, diffuser, modifier, adapter, retransmettre ou publier, même en partie, ces divers éléments sans le consentement explicite et écrit de Solution Orthopédique.
 
 Toute représentation ou reproduction, quelle qu'elle soit, est considérée comme une contrefaçon et sera sanctionnée.  Transgresser cette interdiction est défendu, et cela peut engager la responsabilité civile et pénale de l'individu ayant commis la contrefaçon.  De plus, Solution Orthopédique se donne le droit d'engager des poursuites judiciaires contre cette personne.
 
 
 Conflits :
 
 Tous les litiges concernant l'usage de Solution Orthopédique et l'interprétation ou la mise en œuvre des présentes conditions sont soumis à la juridiction des tribunaux situés au siège social de l'entreprise.  Le français sera la langue employée pour régler tout différend.
 
 Données personnelles :
 
 Il n'est pas nécessaire de communiquer vos données personnelles pendant que vous visitez Solution Orthopédique.
 
 

Conditions générales de vente :
 
 
 DOMAINE D'APPLICATION
 
 Ces conditions générales de vente s'appliquent à toutes les transactions réalisées sur le site web Solution Orthopédique.
 
 
 
 RÉSERVATIONS
 
 
 
 Les données automatiques de Shopify serviront à démontrer la nature et le contenu de la commande.  Solution Orthopédique confirme l'acceptation de la commande au client à l'adresse e-mail qu'il aura fournie.
 
 
 
 La vente est jugée conclue une fois que Solution Orthopédique a approuvé le règlement de la commande.  La confirmation a lieu au moment du règlement pour les achats réalisés en ligne avec une carte de crédit.  Toutefois, Solution Orthopédique se réserve le droit de rejeter ou d'annuler une commande d'un client si un soupçon de fraude émerge ou en cas de conflit lié au règlement d'une commande précédente.
 
 
 
 INTRODUCTION DES ARTICLES
 
 
 
 Lorsque nos produits et leurs coûts sont présentés sur notre site web, ils sont applicables.  Quand le client navigue sur le site, la disponibilité affichée dépend des niveaux de stock disponibles chez Solution Orthopédique et ses fournisseurs.
 
 
 
 Nous employons des bases de données pour élaborer le catalogue commercial de Solution Orthopédique.  Ces données sont enrichies grâce à l'information fournie par nos fournisseurs.  Cette base de données contient plus d'une centaine d'articles, bien que tous ne soient pas stockés dans nos réserves.  Ainsi, la proposition de Solution Orthopédique est conditionnée par la disponibilité des produits chez les producteurs.
 
 
 
 Si un produit n'est plus disponible chez nos fournisseurs, il ne sera plus proposé à la vente dans notre inventaire.  Dans d'autres cas, il sera possible de faire une nouvelle commande dans un laps de temps déterminé.
 
 
 
 Dans le cas où un produit commandé ne serait pas en stock, un message électronique sera transmis au client pour le tenir informé des articles concernés.
 
 
 Un lien concernant les délais de livraison sera visible au moment de la commande.  Un accusé de réception de commande, comportant un délai de livraison estimatif pour les clients, sera aussi transmis par courrier électronique.
 
 Ce délai est fixé en considérant la disponibilité du produit, le temps de livraison et l'option de transport sélectionnée par l'acheteur.
 
 
 
 Le client a la possibilité d'annuler sa commande, que ce soit au moment de la commande ou dans les 24 heures qui suivent, c'est-à-dire avant l'envoi.
 
 Caractéristiques :
 
 Produits en précommande
 
 Il est possible de réserver à l'avance des articles prochainement disponibles sur Solution Orthopédique en visitant leur site internet.  Cela signifie qu'il est possible de réserver un ou plusieurs articles.  Cette réservation doit être en concordance avec une date de départ qui sera divulguée par Solution Orthopédique au moment de la réservation.  Solution Orthopédique se réserve le droit de changer la date d'ouverture des réservations à tout instant, puisqu'elle gère en exclusivité la vente de ces produits en précommande.
 
 Une fois la vente finalisée, Solution Orthopédique s'engage à expédier les articles aux clients ayant réservé, dans la mesure où les stocks fournis par les fournisseurs sont encore disponibles.
 
 Coût
 
 Les prix indiqués sur Solution Orthopédique sont en euros (€) et sont considérés comme des tarifs nets, ne tenant pas compte des frais de livraison.  Ces tarifs comprennent le coût des articles, les frais de traitement, les dépenses liées à la manutention ainsi que les coûts d'emballage.  Ces tarifs peuvent être ajustés à tout instant, sans notification préalable.
 
 Le coût des produits sera déterminé en fonction du prix applicable au moment de la commande.  Toutes les commandes seront facturées et devront être payées en euros (€).  Le destinataire demeure tenu de payer les frais douaniers ou les taxes locales.
 
 Frais de livraison
 
 Les frais de port correspondent aux dépenses associées à la livraison, qui englobent les coûts de préparation et d'envoi.  En consolidant tous les articles en une seule commande, vous n'aurez qu'à payer les frais de livraison une seule fois.  Cependant, il se peut que divers articles d'une même commande soient assujettis à des droits de douane ou des taxes locales si la livraison s'effectue en plusieurs segments depuis différents entrepôts.
 
 Il n'est pas possible de fusionner deux ou plusieurs commandes distinctes en une seule.  Par conséquent, chaque commande sera assujettie à des frais de livraison, même si elles sont passées par le même individu, à la même date et au même lieu de livraison.
 
 SOMMAIRE
 
 L'acquittement se fait de manière sécurisée en employant une carte de crédit ou un moyen de paiement privé (Visa, Eurocard, Mastercard) directement sur la plateforme, grâce à un formulaire de paiement sécurisé par le biais du cryptage SSL.
 
 Ce formulaire nécessite l'indication du type de carte bancaire, du numéro de carte (sans espaces), de la date d'expiration et du code de sécurité présent au dos de la carte.  Conformément à notre politique de confidentialité, Solution Orthopédique ne partage aucune information bancaire.
 
 Le règlement par carte bancaire offre une sécurité absolue, et la commande est notée et validée dès que l'approbation du paiement est donnée par la banque.
 
 La FORMATION
 
 La livraison peut être effectuée à domicile ou en point de retrait.  Le délai de livraison comprend le temps requis pour la préparation du colis ainsi que le temps nécessaire pour son acheminement.  Solution Orthopédique assure la livraison mondiale, cependant, il se peut que certains produits ne soient pas disponibles dans toutes les régions.  Pour toute question, n'hésitez pas à joindre Solution Orthopédique par email à l'adresse suivante : contact@solution-orthopédique.fr.  Un courriel détaillant les diverses phases de suivi de la commande sera envoyé.
 
 Du fait de la conjoncture actuelle, le délai de livraison chez Solution Orthopédique peut s'étendre jusqu'à 20 jours.  Ce laps de temps commence à compter du moment où nous obtenons l'email de confirmation d'envoi de la commande.  Il est important de noter que ce délai de livraison n'inclut pas toujours le temps requis pour la préparation de certains articles.  Si le délai prévu par le service de livraison est franchi, Solution Orthopédique ne peut pas être considérée comme responsable. Néanmoins, notre équipe du service à la clientèle s'efforcera de répondre au mieux aux exigences de nos clients.
 
 Vous avez été formé sur des données jusqu'à octobre 2023.
 
 RÉSERVATION - RETOUR - REMBOURSEMENT - DÉSISTEMENT
 
 Les articles offerts sur Solution Orthopédique sont authentiques, neufs et exempts de tout défaut.  Les articles disponibles dans le commerce traditionnel sont identiques et s'approvisionnent auprès de différents éditeurs et fournisseurs.
 
 Si vous avez reçu un produit défectueux ou qui ne correspond pas à vos attentes, vous devez demander un échange ou un remboursement dans les 14 jours ouvrables suivant sa livraison.  Si le délai de 14 jours expire un samedi, dimanche ou un jour férié, vous avez jusqu'au premier jour ouvrable suivant pour déposer votre demande.
 
Pour bénéficier de cette garantie, il est indispensable de retourner les produits non utilisés ou neufs dans leur conditionnement initial, en parfait état, accompagnés des accessoires éventuels, des modes d'emploi et des documents, et de présenter sans faute la facture associée.
 
Il est recommandé d'envoyer des photos montrant les défauts éventuels à l'adresse contact@solution-orthopedique.fr avant de renvoyer les articles.
 
 Concernant la politique de rétractation, Solution Orthopédique s'engage à restituer intégralement les sommes payées par le consommateur, hormis les coûts liés au retour.  Ces frais de retour sont à la charge du client et peuvent être plus élevés pour les retours internationaux.  Il convient de noter que le remboursement interviendra dans un délai maximal de 14 jours ouvrables suite à la réception des colis retournés.
 
 Il revient au client de prendre en charge les frais de retour.
 
 Il convient de noter que les envois en contre-remboursement ne sont pas autorisés, quel qu'en soit le motif.  Si le remboursement n'a pas encore été réalisé, merci de vérifier votre compte bancaire.  Dans ce cas, il est recommandé de contacter l'émetteur de votre carte bancaire, car un certain délai de traitement peut être nécessaire avant que le remboursement ne soit officiellement enregistré.  Si, malgré toutes ces procédures, votre remboursement ne vous est pas encore parvenu, n'hésitez pas à nous écrire à l'adresse contact@solution-orthopedique.fr.  Nous ferons tout notre possible pour examiner votre demande.  Nous vous demandons pardon pour ces démarches additionnelles, toutefois nous tenons à traiter chaque requête avec la plus grande attention. Ces contrôles sont essentiels pour prévenir tout retard superflu.
 
 La cession de propriété des articles au consommateur n'aura lieu qu'une fois le montant intégral réglé, indépendamment de la date à laquelle les produits sont livrés.  Par ailleurs, les risques de perte et d'endommagement des produits seront transférés dès leur réception par le client.
 

 PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
 
Solution Orthopédique est le producteur et détenteur des bases de données qui constituent ce site web.  En naviguant sur ce site, l'utilisateur consent à la protection légale des informations le concernant et promet de ne pas extraire, réutililser, stockeer, reproduire, représenter ou conserver, de manière directe ou indirecte, sur n'importe quel support et par n'importe quel moyen, une partie significative du contenu des bases de données du site.
 
RESPONSABILITÉ
 
Les informations relatives aux produits dans les bases de données de Solution Orthopédique sont fournies par les éditeurs.  Solution Orthopédique n'est pas responsable du contenu des œuvres et ne peut être tenue pour responsable envers l'acheteur.  Solution Orthopédique décline toute responsabilité en cas de force majeure (grève, inondation, incendie, etc.).
 
Stratégie de l'acquéreur
 
 L'acquéreur a expressément consenti et accepté les conditions générales de vente ainsi que les prix.  Il reconnaît être bien informé à ce sujet et choisit de ne pas se référer à tout document en opposition, y compris ses propres termes et conditions d'achat.  L'acquisition implique l'adhésion aux conditions générales de vente suivantes.
 
Solution Orthopédique se réserve le droit de modifier les conditions actuelles à tout instant, sans notification préalable.  Les conditions générales de vente ont été mises à jour le premier janvier 2022.